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Éditeur du site
- Nom commercial : Noyera
- Raison sociale : [raison sociale à renseigner]
- Forme juridique et capital social : [forme juridique et capital à renseigner]
- Siège social : [adresse du siège à renseigner]
- Immatriculation (RCS, SIREN) : [SIREN / RCS à renseigner]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA à renseigner]
- Directeur de la publication : [directeur de la publication à renseigner]
- Contact : contact@noyera-maison.com
Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure dédiée exploitée par [hébergeur à renseigner], dont les coordonnées complètes doivent figurer ici. Les données du catalogue et des commandes sont stockées sur une base gérée au sein de l’Union européenne (région Paris).
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Les visuels et les caractéristiques techniques des produits proviennent de fiches fournisseurs publiques, dont la source est enregistrée pour chaque référence. Avant toute exploitation commerciale, l’éditeur doit s’assurer de détenir les droits d’utilisation de ces visuels, ou les remplacer par des photographies dont il dispose des droits.
Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Les caractéristiques techniques étant communiquées par les fournisseurs, une tolérance de fabrication usuelle de ± 1 cm s’applique aux cotes. Les visuels n’ont pas de valeur contractuelle quant aux variations naturelles des matières (veinage de la pierre, fil du bois).
Liens
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Droit applicable
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